Château-Garnier
  • home
  • Accueil
    Présentation L'histoire de Château-Garnier L'évolution de la population Liste des cafés ayant existé dans la commune Intercommunalité Plan/Accès Contacts Liens Actualités
  • Vie municipale
    Mairie Mot du maire Conseil municipal Comptes rendus Arrêtés municipaux Affichage légal Gazettes & Publications Démarches en ligne Urbanisme & Habitat CCAS
  • Vie pratique
    Maison des Services de Proximité Numéros Utiles Infos sociales Scolaire et périscolaire Cantine Scolaire Point Santé Enfance et jeunesse Bibliothèque Salles municipales Collecte des déchets Déchetterie Situation de la ville et Transports Population Foire Aux Questions Marchés Conseillers numériques Démarches administratives
  • Vie sociale
    Associations Animation et Culture Sport
  • Vie économique
    Nos commerces Annuaire des professionnels
  • Tourisme
    Tourisme & Patrimoine Annuaire touristique Randonnées Le Routin du père Brochille La Base de Loisirs L'Eglise Saint-Maurice Comité de Jumelage
  • Une commune durable
    Energie photovoltaïque Les Eoliennes La chaufferie La filière bois énergie Jardiner au naturel

Guide des démarches

Accueil / Vie municipale / Démarches en ligne / Guide des démarches
Accueil associations  > Formalités administratives d'une association  > Évolutions et dissolution d'une association

Évolutions et dissolution d'une association

Vérifié le 04 Oct 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Modification des statuts
  • Changement dans l'administration
  • Évolution des ressources
  • Dissolution

Services en ligne et formulaires

  • Modification d'une association (e-modification)

    Téléservice

  • Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution)

    Formulaire

  • Consulter les annonces des associations et fondations

    Outil de recherche

Questions ? Réponses !

  • Quelle est la procédure pour exclure un membre d'une association ?
  • Quels sont les délais de conservation des documents d'une association ?
  • Comment obtenir le récépissé de déclaration de modification d'une association ?

Et aussi

  • Création d'une association

    Formalités administratives d'une association

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

Contacts

Commune de Château-Garnier

4 place de l'église

86350 Château-Garnier - FRANCE

+33 5 49 87 80 11

Suivez-nous sur Facebook

Liens

Gouvernement

Préfecture de la Vienne

Eaux de Vienne

Présence verte

CPAM

Jumelages

Amöneburg (Allemagne)

Amöneburg (Allemagne)

Pacte d'amitié avec Tuoro Sul Trasimeno

Pacte d'amitié avec Tuoro Sul Trasimeno (Italie)

Pacte d'amitié avec Tragwein

Pacte d'amitié avec Tragwein (Autriche)

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×