menu
Accueil
Présentation
L'histoire de Château-Garnier
L'évolution de la population
Liste des cafés ayant existé dans la commune
Intercommunalité
Plan/Accès
Contacts
Liens
Actualités
Vie municipale
Mairie
Mot du maire
Conseil municipal
Comptes rendus
Arrêtés municipaux
Affichage légal
Gazettes & Publications
Démarches en ligne
Urbanisme & Habitat
CCAS
Vie pratique
Maison des Services de Proximité
Numéros Utiles
Infos sociales
Scolaire et périscolaire
Cantine Scolaire
Point Santé
Enfance et jeunesse
Bibliothèque
Salles municipales
Collecte des déchets
Déchetterie
Situation de la ville et Transports
Population
Foire Aux Questions
Marchés
Conseillers numériques
Démarches administratives
Vie sociale
Associations
Animation et Culture
Sport
Vie économique
Nos commerces
Annuaire des professionnels
Tourisme
Tourisme & Patrimoine
Annuaire touristique
Randonnées
Le Routin du père Brochille
La Base de Loisirs
L'Eglise Saint-Maurice
Comité de Jumelage
Une commune durable
Energie photovoltaïque
Les Eoliennes
La chaufferie
La filière bois énergie
Jardiner au naturel
Urbanisme
Accueil
/
Vie municipale
/
Affichage légal
/
Urbanisme
Urbanisme
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×